Doubs Montbéliard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montbéliard (Doubs)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
sur des emplois
De directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements suivants
Groupe:
Direction ou de directrice dans les établissements
date_debut
=
"
2002-01-01
"
JORFTEXT000000403335
(source JORF)
nomination
17 Mars 2002
17/03/2002
De:
Montbéliard (Doubs)
à Giromagny (territoire de Belfort)
Objet:
de
JORFTEXT000000769290
(source JORF)
transfert
15 Février 2001
15/02/2001